Plats à sucreries en porcelaine polychrome Chine, fin du XIX - Lot 107

Photographies de la Chine et du Siam Arts de la Chine et d’Extrême-Orient Expositions publiques: Hôtel Drouot Le vendredi 12 décembre de 11 h à 18 h Le samedi 13 décembre de 11 à 12 h Experts : Philippe Delalande T. +33 (0)1 73 70 19 34 contact@expertartasie.com Pour les lots 37 à 178

CONDITIONS DE VENTE La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 25 % TTC. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités fiscales compétentes. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif. Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. En vertu de la réglementations actuelle, aucun document d’exportation ou permis cites ne sera délivré pour le lot 68. La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés. L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.